Assurance chevaux : comprendre les garanties

Une assurance cheval se compose de garanties séparées : responsabilité civile, mortalité, frais vétérinaires, invalidité, vol, matériel. Cette page explique ce que couvre chacune, ce qu'un contrat doit préciser. Cavalotrans n'est ni un assureur ni un courtier : nous ne vendons et ne recommandons aucun contrat.

• Les garanties d'une assurance cheval
• Ce qui est obligatoire, ce qui ne l'est pas
• Le transport du cheval
• Les points à lire dans un contrat
• Faire lire votre contrat : Botte à Botte
• Ce que fait Cavalotrans pour votre cheval

Les garanties d'une assurance cheval

Chaque garantie se choisit à part. Un contrat peut n'en porter qu'une, ou les cumuler.

• Responsabilité civile du propriétaire : elle couvre les dommages que votre cheval cause à d'autres (une personne blessée, une clôture, une voiture). Le Code civil (article 1243) rend le propriétaire, ou la personne qui se sert du cheval, responsable de ces dommages, même sans faute de sa part.
• Mortalité : elle verse un capital si le cheval meurt ou doit être euthanasié à la suite d'une maladie ou d'un accident couverts. Le capital dépend de la valeur déclarée à la souscription.
• Frais vétérinaires et chirurgicaux : ils sont remboursés en tout ou partie, en général avec un plafond annuel et une franchise. Certains contrats ne couvrent que la chirurgie.
• Invalidité ou perte d'usage : une indemnité si le cheval ne peut plus pratiquer l'activité déclarée au contrat (sport, élevage, travail).
• Vol : la disparition du cheval, souvent sous conditions de lieu de garde.
• Matériel : selle, filets, couvertures, van. Il n'est pas toujours compris : vérifiez-le à part.

Ce qui est obligatoire, ce qui ne l'est pas

Pour un propriétaire particulier, les garanties mortalité et frais vétérinaires sont facultatives. La responsabilité, elle, existe que vous soyez assuré ou non : sans garantie de responsabilité civile, un dommage causé par votre cheval reste à votre charge.

Deux vérifications à faire :

• votre assurance habitation : demandez si sa responsabilité civile couvre un cheval, beaucoup de contrats excluent les équidés ;
• votre contrat de pension : l'écurie demande souvent une attestation de responsabilité civile à l'arrivée du cheval.

Le transport du cheval

Le transport a son propre article : assurance transport de chevaux : ce qui est couvert. Dans votre contrat cheval, vérifiez seulement que le transport n'est pas exclu (voir les exclusions ci-dessous).

Les points à lire dans un contrat

1. Les garanties choisies, une par une, avec leur montant.
2. La valeur déclarée du cheval et les justificatifs demandés (facture d'achat, papiers d'origine, palmarès).
3. Les plafonds par an et par sinistre.
4. La franchise : la part qui reste à votre charge à chaque sinistre.
5. Les limites d'âge : âge maximum à la souscription, âge où la garantie s'arrête.
6. Les exclusions : maladie connue avant la souscription, activité non déclarée, transport.
7. Le délai de carence : la période après la souscription pendant laquelle une maladie n'est pas encore couverte.
8. L'échéance et le préavis : notez la date limite pour résilier. Un préavis manqué reconduit souvent le contrat pour un an.

Faire lire votre contrat : Botte à Botte

Botte à Botte rassemble les propriétaires de chevaux comparables : même usage, même âge, même valeur. Vous choisissez votre groupe, on lit votre contrat, et le groupe rencontre un courtier quand il est assez grand. Botte à Botte n'est ni un assureur ni un courtier.

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Ce que fait Cavalotrans pour votre cheval

Cavalotrans met en relation les propriétaires de chevaux avec des transporteurs. Décrivez votre trajet une fois : votre demande est transmise aux transporteurs de votre région, leurs propositions vous arrivent par e-mail, et vous choisissez celle qui vous convient. Demandez à chacun ce que couvre son assurance pour le cheval.

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Questions fréquentes

Sources : Code civil, article 1243 (responsabilité du fait des animaux). · Les garanties décrites sont celles que l'on trouve couramment dans les contrats d'assurance équine. Leur contenu exact dépend de chaque contrat : seul votre contrat fait foi.